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MENTIONS
LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site henrivincenot.com est le site officiel de l'établissement scolaire Henri Vincenot, situé à LOUHANS en Saône et Loire.

Direction de la publication : M. Le proviseur F. Dillenschneider

Responsable de rédaction : M.Bourgeaux Maxime

 

Adresse de l'établissement :

Établissement scolaire Henri Vincenot

26 montée saint-claude 71500 LOUHANS

Numéro de téléphone : 03.85.76.43.00
Adresse e-mail de l'établissement : Ce.0710042k@ac-dijon.fr

 

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Wix.com Inc. :

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

Plateforme de gestion : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Irlande.

 

 

3. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus (textes, images, vidéos) présents sur ce site sont la propriété de henrivincenot.com ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Réutilisation des contenus : La reproduction des textes sur un support papier ou sous forme électronique est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- Gratuité de la diffusion.

- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification).

- Citation claire et lisible de la source (ex: "Source : [Nom du site] - Droits réservés").

 

Logos : Le logo du Ministère de l'Éducation nationale et celui de l'établissement Henri Vincenot  sont protégés. Leur utilisation sans autorisation écrite est interdite.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

 


Le site Henrivincenot.com est un site exclusivement informatif.

Collecte des données : Aucune donnée à caractère personnel (nom, prénom, adresse, données relatives à la scolarité des élèves ou données professionnelles des personnels) n'est collectée, stockée ni traitée par l'éditeur du site.

Tiers : Aucune donnée n'est transmise à des tiers ou utilisée à des fins commerciales.

 

5. Accessibilité
 

État de conformité : Le site henrivincenot.com est en voie de conformité avec le Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).


 

6. Responsabilité et liens hypertextes


Responsabilité : Bien que nous apportions le plus grand soin à la vérification des informations, henrivincenot.com ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions.

Liens sortants : Le site peut proposer des liens vers d'autres sites (partenaires, sites officiels). Nous ne saurions être tenus responsables du contenu de ces sites tiers.

Nous nous engageons à fournir des informations complètes et précises concernant nos programmes scolaires, les tarifs, les conditions d'inscription, les règles de vie et tout ce qui concerne la vie scolaire.

Mentions légales

En cas de litige, veuillez nous contacter à l'adresse mentionnée ci-dessus.

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